Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONFISERIE DES LYS
HENNEBERT Edouard, Henri, Reneld

Numéro de dépôt :
96623550
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CONFISERIE DES LYS

Déposée le 30 avril 1996 par HENNEBERT Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFISERIE DES LYS »

Le déposant est HENNEBERT Edouard, Henri, Reneld, domicilié(e) 21, rue du Docteur Lebel, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard HENNEBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

HENNEBERT Edouard a également déposé les autres marques suivantes : L'EPICERIE DU CHOCOLAT , La Biscuiterie Provençale , L'EPICIER DU CHOCOLAT , EASYWAY


HENNEBERT Edouard, Henri, Reneld - 21, rue du Docteur Lebel, 94300 VINCENNES - France


Edouard HENNEBERT - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259497 - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1998-08-03

. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. . Café, thé, cacao, sucre, riz; farine et préparation faites de céréales, pain patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure; sauces (condiments); glace à rafraîchir. . Restauration (alimentation); service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; services rendus à distance; location de temps d'accès à un serveur de bases de données; imprimerie; services de reporters; filmage sur bande vidéo; gestion de lieux d'exposition

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.